Jacques Debray
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Debray (Jacques, Henri)
directeur de l'aménagement du territoire dans une préfecture ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
28
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000403746
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Debray (Jacques)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
au titre des années 1996 et 1997
A la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut
=
"
1996-08-10
"
JORFTEXT000000751266
(source JORF)
nomination
21 Octobre 1997
21/10/1997
De:
Debray (Jacques)
directeur de préfecture
Objet:
sur la liste d'aptitude
prévue à l'article 10-I et 10-II du chapitre III du décret no 88-163 du
19 février 1988
au titre de l'année 1991
Article 10-II: Emplois de 2e classe
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o, 3o] de la loi no 86-33
JORFTEXT000000343713
(source JORF)
inscription
17 Avril 1991
17/04/1991